Marque renouvelée - Marque en vigueur

H DE B H DE BELLECROIX
LA CROIX D'ARDILLERES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1545381
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
20/04/2028
H DE B H DE BELLECROIX de LA CROIX D\'ARDILLERES

Présentation de la marque H DE B H DE BELLECROIX

Déposée le 20 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CROIX D'ARDILLERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « H DE B H DE BELLECROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CROIX D'ARDILLERES domicilié(e) 1 avenue de Champagne - 51480 - DAMERY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque H DE B H DE BELLECROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque H DE B H DE BELLECROIX arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.

LA CROIX D'ARDILLERES a également déposé les autres marques suivantes : DELACROIX


LA CROIX D'ARDILLERES, Société à responsabilité limitée - 1 avenue de Champagne - 51480 - DAMERY - France


CASALONGA, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2008 n°2363530 - Publication au BOPI 2008-02-11

Renouvellement sans limitation n°2112883 - Publication au BOPI 1998-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 30 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498668 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2018 n°2680249 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-27

Vin de provenance franÇaise à savoir "CHAMPAGNE"